Articles ET TEXTES DE CONFERENCES

Ici vous pouvez lire quelques articles que j'ai publiés de même que le texte de conférences que j'ai données.

Le contenu scientifique de ces textes a été rigoureusement vérifié par l'auteur mais l'opinion de celui-ci n'engage que lui..et il n'est pas interdit de raisonner autrement.

Je suis ouvert à tous les commentaires constructifs

LES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE ET L'IMPOT MONOGRAPHIE DIRECTE PUBLIEE AUX EDITIONS WOLTERS KUWER

LE STATUT FISCAL DE LA PERSONNE PROSTITUEE AU SIDA, STIMULATEUR DES DISCRIMINATIONS P. 473 A 495 Actes du colloque «le droit, un défi au sida» Editions Bruylant 

LES AMORTISSEMENTS: LES DIVERGENCES REELLES OU SUPPOSEES ENTRE L'AMORTISSEMENT FISCAL ET L'AMORTISSEMENT COMPTABLE

PLUS-VALEURS DE CESSATION ET D'INFLUENCE DU REGIME MATRIMONIAL

CONTROVERSE A PROPOS DE L'ARTICLE 537 CIR 92

LE PROJET DE LOI PROGRAMME DU 28 NOVEMBRE 2014 FR SES ARTICLES 41 A 50: VERS UNE REINCARNATION DE L'ARTICLE 537?

REMUNERATION DE DIRIGEANT D'ENTREPRISE

METTRE LA MAIN PAR DES MONTAGES FRAUDULEUX SUR DES FONDS APPARTENANT A LA SOCIETE DONT ON EST DIRIGEANT D'ENTREPRISE REVIENT A S'OCTROYER DES REMUNERATIONS DE DIRIGEANT D'ENTREPRISE

REVENUS PROFESSIONNELS EXONERES PAR CONVENTION ET LA RESERVE DE PROGRESSIVITE: CONSEQUENCES INATTENDUES

OPTION SUR ACTIONS: UN MOMENT QUELQUE LA PLUS-VALUE RESULTANT DE L'ATTRIBUTION DE L'OPTION EST-ELLE IMPOSABLE?

IMMEUBLE DONNE EN LOCATION A UNE PERSONNE PHYSIQUE A LA FOIS A USAGE PRIVE ET A USAGE PROFESSIONNEL: BAIL ENREGISTRE

QUAND LA FRONTIERE ENTRE REVENUS PROFESSIONNELS ET REVENUS DIVERS EST UNE PASSOIRE

DEDUCTION POUR INVESTISSEMENTS: SUR LE CHANGEMENT LES REGLES TOUS LES ANS!

COMMENT CONCILIER LE RESPECT DU SECRET PROFESSIONNEL ET L'OBLIGATION DE COMMUNIQUER LES LIVRES ET DOCUMENTS

DROIT DE VISITE DES LOCAUX: QUID DES LOCAUX HABITES?

DEDUCTION MAJOREE POUR INVESTISSEMENTS NUMERIQUES

LA COUR CONSTITUTIONNELLE: LE GARDE - FOU DU LEGISLATEUR FISCAL

SORTIE LE PRINCIPE D'ATTRACTION POUR LES SALAIRES EXERCANT UN MANDAT A TITRE GRATUIT

UNE MÉTHODE POUR DÉTERMINER LA QUOTE-PART DU CONJOINT AIDANT

procédure-réclamation-délai-force majeure

PROCÉDURE-TAXATION PAR SIGNES ET INDICES: LE PARCOURS DU COMBATTANT POUR LE CONTRIBUABLE

PROCEDURE DU NEUF EN MATIERE DE RECLAMATIONS

MODIFICATIONS INTERVENTIONS EN 2012-2013

LA COUR CONSTITUTIONNELLE ESTIME NON DEPOURVUE DE JUSTIFICATION RAISONNABLE UNE DISPOSITION INSTAURANT, EN DROIT INTERNE, UNE DOUBLE IMPOSITION

LA RESERVE DE LIQUIDATION

TAXES COMMUNALES: LES AVATARS D'UN REGLEMENT-TAXE EN MATIERE D'ADDITIONNELS COMMUNAUX

EST ILLEGAL, POUR CAUSE DE RETROACTIVITE, UN REGLEMENT-TAXE ADOPTE AU COURS DE L'EXERCICE D'IMPOSITION ET S'APPLIQUANT AUX REVENUS ACQUIS AU COURS DE LA PERIODE IMPOSABLE. (Cassation 14 mars 2008) LA LOI DU 24 JUILLET 2008 COUVRE AVEC EFFET RETROACTIF CETTE ILLEGALITE EN CE COMPRIS POUR LES LITIGES EN COURS. COMMENTAIRES.

UNE NOTION EXTENSIVE (TROP?) DES FRAIS PROFESSIONNELS. PRESBYTES VOICI UN ARRET QUI FERA, UNE PREMIÈRE VUE, VOTRE BONHEUR

LA RÉGIONALISATION DE L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES

L'AUTOMOBILE ET L'IMPOT DIRECT OU POURQUQUI FAIRE COMPLIQUE SIMPLE QUAND SUR PEUT FAIRE. LA LOI DU 25 DÉCEMBRE 2017 NE SIMPLIFIE PAS

LA DEDUCTION POUR CAPITAL A RISQUE OU LES INTERETS NOTIONNE LS

IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES: LES REVENUS LOCATIFS RETIRES DE PLUSIEURS IMMEUBLES ACQUIS AU MOYEN D'EMPRUNTS PEUVENT-ILS ETRE QUALIFIE DE REVENUS DIVERS?

IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES. UN HOBBY A CE POINT CHRONOPHAGE QUE LE CONTRIBUABLE Y CONSACRE TOUT SON TEMPS DEVIENT-IL UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE

 VIOLATION DU SECRET PROFESSIONNEL PAR LE FISC-CONTRÔLE FILM FISCAL PAR LES AGENTS DE L'ISI AU MOYEN DE BODYCAMS-IMAGES DU CONTRÔLE DIFFUSÉES DANS UNE ÉMISSION DE LA VRT - CONSÉQUENCES QUANT A LA VALIDITÉ DE LA FISCALITÉ-ETAT CONDAMNE A RECONNAÎTRE PAR VOIE DE PRESSE ÉCRITE ET TÉLÉVISUELLE LA VIOLATION DU SECRET PROFESSIONNEL Appel Gand 25 février 2020